Lorsque vous avez installé une piscine dans votre maison, vous devez savoir que vous êtes soumis à certaines responsabilités. Il faut dire que la piscine est considérée comme une dépendance annexe de l’habitation. C’est pour cette raison que vous constatez que l’impôt sur votre foncier sera traité autrement. Toutefois, il existe des moyens qui vous permettent d’échapper à la taxe piscine. Voici un article qui vous expose comment ne pas payer la taxe piscine.
Plan de l'article
Les différentes taxes à payer pour votre piscine
Installer d’une piscine dans votre résidence est une excellente idée. Mais vous devez savoir que cette idée peut vous revenir un peu coûteuse. Il existe aujourd’hui plus de taxes fiscales à payer lorsque vous installez une certaine catégorie de piscine dans votre maison.
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Les taxes d’aménagement
La construction d’une piscine ne se fait pas sur un coup de tête. Il est important d’élaborer un projet qui permettra de ressortir les caractéristiques de votre piscine. C’est avec ce document que vous devez soumettre votre dossier de construction à la mairie. Lors du dépôt de votre permis de construire ou simplement de la déclaration préalable des travaux, vous devez vous déclarer.
Il est simplement question de remplir une déclaration des éléments indispensables au calcul des impositions. Gardez juste à l’esprit que la taxe d’aménagement coûte 200 euros par m². Mais cette taxe n’est payable un an après la délivrance du permis de construire. À cette date le montant est inférieur à 1.500 euros.
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L’augmentation de la taxe foncière
Lorsque vous installez votre piscine au sol de manière fixe, vous vous exposez inévitablement à l’augmentation de vos taxes foncières. C’est l’installation de la piscine qui provoque l’augmentation de la valeur locative. Dans le calcul de la taxe foncière, l’indice locative est une valeur non négligeable.
Toutefois, il existe aussi des exonérations d’application à cette taxe. Cet allègement s’applique juste sur deux ans. Pour bénéficier de cet avantage, vous devez utiliser la déclaration 6704 lors de votre déclaration.
L’augmentation de la taxe d’habitation
L’installation d’une piscine favorise aussi l’élévation de l’impôt sur l’habitation. Vous devez retenir que les piscines en matériaux composites enterrés dans le sol favorisent cette augmentation. Même si elles ne comportent aucune maçonnerie, elles affectent l’augmentation de la taxe d’habitation. C’est en réalité un élément d’agrément qui forme une dépendance qui doit être prise en compte lors de l’établissement de la taxe d’habitation.
Les différents types de piscine non taxable
Pour éviter de payer ces taxes, vous devez savoir qu’il existe plusieurs moyens. Ces moyens reposent exclusivement sur la construction de certains types de piscine. Il est notamment question des piscines hors sol.
Privilégier les mini piscines
Comme son nom l’indique, les mini piscines sont d’une superficie de 20 m² ou même de 10 m². En toute évidence, cette structure présente plusieurs avantages. D’abord, vous avez plus besoin de faire des démarches administratives. Généralement, les démarches administratives ne motivent pas beaucoup de personnes.
À défaut de ces procédures, les gens seront plus favorables à la construction des piscines. Ensuite, les mini piscines sont très économiques. Les petites structures de piscines sont très onéreuses à la construction. Ces infrastructures ne nécessitent pas beaucoup d’entretien. Ce qui est capital est l’exonération des taxes
Les autres types de piscines non taxées
La législation fiscale prévoit deux types d’installation de piscines non imposables. En premier lieu, vous avez les piscines de moins de 10 m². Les dimensions de ces types d’installations ne favorisent pas trop la natation. Deuxièmement, vous avez les piscines hors sol ou démontables. Ce sont des infrastructures qui ne nécessitent pas de travaux de terrassement. C’est pour cette raison qu’elles ne sont pas imposées. Elles n’apportent rien à la valeur locative.
Enfin, vous devez retenir que toutes les autres formes de piscines ne nécessitent pas des travaux de maçonnerie. Aussi, il est impératif de mentionner que ces types de piscines peuvent être déplacés dans sans être détruits. C’est à ces conditions qu’elles ne seront pas imposées.
